Le projet avait déjà été évoqué, puis écarté du Projet de Loi de Finances pour 2020, avant d’être remis en avant par certains députés. Dans leur ligne de mire, les SUV, ces modèles que tous les automobilistes affectionnent de par leur carrure et leurs nombreuses technologies. Mais si les SUV pourraient en pâtir de l’apparition d’un malus lié à la masse, les voitures électriques aussi, pourraient en subir les conséquences. Et dans ce dernier cas, le bonus écologique sera-t-il suffisant pour convaincre les automobilistes de passer à l’électrique ? Zoom sur les informations liées à l’apparition potentielle de ce nouveau malus, et sur les problématiques que cela générerait.
Quelles conditions pour le malus au poids ?
C’est à l’occasion de la Convention Citoyenne sur le Climat, où des citoyens ont pu créer une liste de propositions en faveur de la diminution des émissions de CO2, que l’idée d’une taxe liée au poids dans le secteur de l’automobile a refait surface.
Selon un tableau dévoilé par BFMTV, les conditions seraient les suivantes :
– tous les véhicules de plus de 1,4 tonne seraient soumis à un malus à hauteur de 10 euros par kilo
– les véhicules dont le poids est compris entre 1,2 et 1,4 tonne ne seraient soumis à aucune pénalité
– les véhicules de moins de 800 kg, eux, pourraient bénéficier d’un bonus de 4000€
Et cette dernière règle peut faire sourire, quand on sait que même les plus petits véhicules du marché sont au-dessus de 800 kg (exemple : la Peugeot 108 pèse 840 kg). De même, une grande majorité de véhicules excèdent les 1,4 tonnes, et seront donc soumis à ce malus. Dans les calculs, la recette totale de cette taxe sur le poids serait de 1,2 milliards d’euros.
Les véhicules électriques, hybrides et hybrides rechargeables délaissés ?
Autre point qui peut paraître incohérent : les véhicules hybrides, hybrides rechargeables et électriques sont aujourd’hui avantagés par le bonus écologique, et ce dans le but de motiver les automobilistes à se diriger vers ces modèles plus propres avant de faire disparaître, petit à petit, une partie de la pollution automobile actuelle. Cependant, certaines batteries dans les modèles électriques peuvent être lourdes et pénaliser le véhicule, comme c’est le cas pour la Renault Zoe, qui est à plus de 1500 kg.
Autre exemple : le 3008, SUV musclé, qui est disponible en version hybride rechargeable. Même si ce modèle est aujourd’hui avantagé par un bonus écologique de 2000€, avec l’arrivée du malus au poids, il serait soumis à une taxe de 4530€ à cause de ses 1853 kg. Dans tous les cas où le poids du véhicule est conséquent, le bonus écologique ne permettra plus que la baisse du malus lié au poids, et non une baisse du prix du véhicule comme c’est le cas aujourd’hui.
Un malus pour les voitures de plus de 1800 kg
[Mise à jour le 16 octobre 2020]
C’est à l’occasion du Projet de Loi de Finances 2021 que le gouvernement a évoqué le sujet. Il en ressort qu’un malus au poids sera bien créé mais devrait être moins pénalisant que prévu, puisque seuls les modèles de plus de 1800 kg seront taxés pour leur poids. Le site BFMTV.com révèle que le malus appliqué sera de 10€ par kg supplémentaire. Par exemple : un Renault Espace 5 Initiale Paris en motorisation diesel 200 chevaux pèse 2042 kg, il sera donc taxé à hauteur de 2420€ (10€ par kg au-delà de 1800 kg). L’annonce a été faite par Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, qui a également annoncé que les véhicules électriques et hybrides rechargeables ne seraient pas concernés par ce malus. Bruno Le Maire a quant à lui déclaré que les véhicules de 7 places, qui seront touchés puisque leur grande taille leur confère un poids élevé, seront en partie exemptés du malus pour les familles nombreuses.
Les projets avaient également fait état d’un durcissement du malus écologique, avec un malus qui se déclencherait à 123 gr (contre 138 gr aujourd’hui), et un malus de 1504€ pour un véhicule à 138 gr (contre 50€ aujourd’hui). Les automobilistes ont de plus en plus intérêt à se tourner vers des modèles propres… Et légers.
